Qu'est-ce que la conformité ?

Conformité = respect des règles

Le mot Compliance signifie généralement "respect des règles" ou "agir conformément aux règles". Il fait référence aux règles qui s'appliquent à une organisation (entreprise, association ou entité publique), qu'elles soient externes (lois) ou internes (valeurs éthiques ou normes internes ou du groupe). Ces règles sont ensuite appliquées à l'organisation dans son ensemble, à ses employés, mais aussi à la direction ou aux personnes agissant en son nom.

Conformité = équipe

Le mot "compliance" fait également référence à une équipe dont la tâche est d'assurer le "respect des règles". Il peut s'agir d'une personne, d'une équipe entière ou de plusieurs postes coordonnés dans différentes équipes. Tout dépend de ce qui est le plus efficace pour l'organisation.

Système de gestion de la conformité (CMS)

Il existe de nombreuses façons d'assurer la "conformité aux règles" et chaque organisation utilise des moyens adaptés à ses besoins et à son organisation interne pour y parvenir. Toutes ces méthodes ont en commun un ensemble d'outils, de mesures organisationnelles, de formations ou d'étapes planifiées dans le temps, que l'on appelle collectivement un système de gestion de la conformité. Il s'agit en fait d'un programme qui permet d'atteindre et de maintenir en permanence un "état de conformité".

Tâches de conformité :

  • Prévention (co-création d'un environnement où le "respect des règles" est le bienvenu)
  • Identification (identifier les risques et donner des conseils sur la manière de les prévenir/gérer)
  • Réaction (réponse aux risques qui se sont déjà matérialisés)
  • Conseil (aide l'ensemble de l'entreprise à modifier les règles et les contrôles)
  • Surveillance (surveillance des contrôles existants et rapports réguliers à la direction)

Pourquoi la conformité ?

Protection de l'environnement

Un CMS communément mis en place protège l'organisation contre les sanctions des autorités gouvernementales et les inconvénients qui en découlent (par exemple, la détérioration de l'image médiatique, la prévention de la responsabilité pénale de la personne morale ou des membres de la direction). L'objectif d'un tel CMS est de se conformer principalement aux règles externes (c'est-à-dire aux lois). En termes simples : un CMS assure un sommeil paisible.

Accroître la valeur de l'organisation

Un CMS moderne va un peu plus loin et veut ajouter de la valeur à l'organisation. Il renverse sa philosophie d'existence et s'appuie sur la volonté propre de l'organisation de suivre les règles et ses valeurs éthiques. Ce faisant, l'organisation démontre son engagement et sa qualité interne. Pour le partenaire extérieur, une telle organisation gagne en crédibilité. Pour ses employés, l'organisation est plus attrayante en tant qu'employeur et reste plus longtemps, attirant ainsi de nouveaux candidats partageant les mêmes idées. À long terme, une telle organisation obtient un taux de retour sur investissement plus élevé. En d'autres termes, le CMS apportera plus de valeur à l'organisation.

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