Que signifie le terme de conformité

Conformité = respect des règles

Le terme de „Conformité“ signifié principalement „Conformité aux règles“, ou „Comportement conforme aux règles“. Il s’agit de règles qui affectent l’organisation (entreprise, association ou organisme public), qu’ils soient externes (lois) ou internes (valeurs éthiques, normes internes ou normes de groupe). Ces règles doivent alors être respectées non seulement par l’organisation dans son ensemble, le personnel, mais aussi par la direction ou des personnes agissant au nom de la société.

Conformité = équipe

Le terme de „Conformité“ désigne également une équipe dont la tâche consiste à „se conformer aux règles“. Il peut s’agir à la fois de personnes individuelles, de toute l’équipe ou de plusieurs postes coordonnés entre eux dans différentes équipes. Tout ce qui compte, c’est ce qui est le plus efficace pour l’organisation.

Système de gestion de la conformité (Management System)

Le „respect des règles“ est possible à plusieurs égards, et chaque organisation utilise des moyens adaptés à ses besoins et à sa configuration interne pour le faire. Ils partagent tous une gamme variée d’outils, de mesures organisationnelles, de formation ou d’étapes planifiées au fil du temps, ceci dans un résumé appelé Système de gestion de la conformité (Compliance Management System). Il s’agit en fait d’un programme qui aboutit à la réalisation et au maintien continus d’un „état de conformité/respect“.

Tâches en matière de conformité:

  • Prévention (crée un environnement dans lequel la conformité est la bienvenue)
  • Identification (identifie les risques et donne des conseils sur la façon de les prévenir / de les gérer)
  • Réponse (répond aux risques déjà matérialisés)
  • Conseils (aide l’ensemble de l’entreprise à modifier les règles et les méthodes de contrôle)
  • Monitoring/Surveillance (surveillance des contrôles existants et transfert régulier des rapports à la direction/aux cadres supérieurs de la société)

Pourquoi la conformité aux règles?

Protection

Un système CMS courament créé protège l’organisation contre les sanctions imposées par les autorités de l’Etat et les inconvénients qui en découlent (par exemple, détérioration de l’image médiatique, prévention de la responsabilité pénale d’une personne mnorale ou des membres de la direction). L’objectif d’un tel système CMS est de se conformer en particulier aux règles extérieures (c’est-à-dire aux lois). En terme profane: Le système CMS assurera un sommeil tranquille.

Augmentation de la valeur de l’organisation

Un système moderne CMS va un peu plus loin et veut aportér une valeur ajoutée à l’organisation. Il tourne la philosophie de son existence autour de la volonté de l’entreprise-même de respecter les règles et ses valeurs éthiques. Par ce comportement l’entreprise démontre en fait sa détermination ainsi que sa qualité interne. Pour un partenaire externe, une telle organisation gagne en crédibilité. Pour son employé, l’organisation devient plus attrayante en tant qu’employeur, il y reste plus longtemps attirant de nouveaux candidats qui se sont mis d’accord. A long terme, une telle organisation obtient un taux de rendement des investissements plus élevé. En terme profane: Le système CMS apportera à l’organisation une valeur plus importante.

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